Mentions légales

1. Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par LES ATELIERS MODERNES sarl. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans autorisation écrite et préalable à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : copyright LES ATELIERS MODERNES sarl.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
LES ATELIERS MODERNES sarl se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

2. Liens vers d’autres sites

La responsabilité de LES ATELIERS MODERNES sarl ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le Site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants. De surcroît, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que LES ATELIERS MODERNES sarl approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et à fortiori l’usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site par un ou plusieurs « virus », « Cheval de Troie » ou tout autre « parasite ».
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès de LES ATELIERS MODERNES sarl. En tout état de cause, LES ATELIERS MODERNES sarl n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et LES ATELIERS MODERNES sarl n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

3. Informations nominatives et autres informations

Par ailleurs LES ATELIERS MODERNES sarl ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande via la rubrique contact de ce site ou par voie postale (voir adresse ci-dessous).

4. Limitations de responsabilité

De plus LES ATELIERS MODERNES sarl s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, LES ATELIERS MODERNES sarl ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
En conséquence, LES ATELIERS MODERNES sarl décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site.
Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite.

5. Disponibilité du site web

Vous reconnaissez (1) qu’il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que LES ATELIERS MODERNES sarl ne peut s’y engager ; (2) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site ; et que (3) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que LES ATELIERS MODERNES sarl ne contrôle pas.
LES ATELIERS MODERNES sarl et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. LES ATELIERS MODERNES sarl n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

6. Dispositions juridictionnelles

Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

7. Editeur

Editeur du site :
LES ATELIERS MODERNES sarl 6 Rue de Chalibardon, 64100 Bayonne, France 05 59 55 19 76

Siret : 30558747900026

Directeur de la Publication :
Jean-Louis MANAUT

8. Conception et réalisation

MAK2COM – Agence de communication
4 rue Louis Colas
64600 ANGLET
05 59 03 60 57
contact@mak2com.fr
mak2com.fr

9. Hébergement du Site

Société OVH Roubaix

10. Crédits illustrations

Agence MAK2COM
Fotolia
LES ATELIERS MODERNES sarl